À savoir

Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Il est applicable par l’ensemble des élèves.

ARTICLE 1 : L’auto-école Émilie Conduite applique les règles d’enseignement selon les lois en vigueur, notamment par l’arrêté ministériel relatif au référentiel pour l’éducation à une motricité citoyenne (REMC) en vigueur depuis le 01/07/2014.

ARTICLE 2 : Il est demandé aux candidats inscrits de lire attentivement les informations mises à leur disposition sur les tableaux d’affichages, affiches, notes de service ou autres et se conformer aux prescriptions qui y seront inscrites.

• ➢  Respect envers le personnel de l’établissement.
• ➢  Respect du matériel (ne pas mettre les pieds sur les chaises, ne pas sebalancer dessus, ne pas écrire sur les murs, chaises, etc.).
• ➢  Respect des locaux (propreté, dégradation).
• ➢  Les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue et un comportement correct et adapté à l’apprentissage de la conduite (pas de chaussures ne tenant pas le pied ou à talons hauts).
• ➢  Interdiction de manger et de boire dans la salle de code et dans les véhicules.
• ➢  Interdiction d’utiliser le matériel vidéo sans y avoir été invité.
• ➢  Respect des autres élèves en pratique et en théorie.
• ➢  Respect des horaires de code afin de ne pas perturber le bon déroulement de la leçon en cours.
• ➢  Respect des horaires de leçons de conduite.
• ➢  Tout élève dont le comportement, ou autre, qui laisserait penser qu’il ai consommé de l’alcool ou des stupéfiants sera soumis avant toute leçon de code ou de conduite à un dépistage immédiat réalisé par le représentant de l’auto-école. En cas de test positif, ou de refus de se soumettre au dépistage, la leçon sera annulée et facturée. L’élève sera immédiatement

convoqué auprès de la direction pour s’expliquer et voir ensemble les suites à donner sur l’incident.

ARTICLE 3 : DOSSIER ADMINISTRATIF:

L’élève s’engage à fournir tous les documents demandés pour l’inscription dans les meilleurs délais. Dans le cas contraire, tout retard de traitement du dossier ne pourra être reproché à l’auto-école. Pour tout changement le concernant, l’élève doit en avertir le secrétariat (état-civil, adresse, N° de téléphone, adresse mail…) L’élève reste le propriétaire de son dossier. Le dossier sera restitué à l’élève (après solde de tout compte) sans frais supplémentaires.

ARTICLE 4 : ORGANISATION DES SÉANCES DE CODE :

L’accès à la salle de code n’est autorisé qu’après la constitution du dossier d’inscription et du versement d’un acompte. Le forfait code est dû à l’inscription et, est considéré comme débuté dès l’inscription.

• ➢  Une séance de code dure environ 50 minutes.
• ➢  Il est interdit d’utiliser des appareils sonores pendant les séances de code(MP3, téléphones portables…)ARTICLE 5 : Lors des séances de code, il est demandé à l’élève de rester jusqu’à la fin des corrections, même si celles-ci débordent un peu sur les horaires, lorsque l’enseignant répond aux questions posées . L’important étant d’écouter et de comprendre les réponses afin d’avoir un maximum de possibilité de réussir l’examen théorique.

➢ Il est interdit de filmer les séances de code
Article 6 : ORGANISATION DES LEÇONS DE CONDUITE:

L’évaluation de départ: Avant la signature du contrat « enseignement pratique », une évaluation de conduite est obligatoire. Cette évaluation a pour but d’estimer le nombre de leçons qui seront nécessaires au candidat pour atteindre le niveau de l’examen. Ce volume n’est pas définitif et dépendra de la motivation et de la régularité du candidat.

Le livret d’apprentissage: A l’issue de l’évaluation, le livret d’apprentissage sera remis au candidat. L’élève devra obligatoirement être muni de ce livret d’apprentissage à chaque leçons de conduite. En cas de perte du livret, l’élève doit en avertir le secrétariat et devra s’acquitter des frais de duplicata du livret.

Dépistage d’alcoolémie: Tout élève peut être soumis avant sa leçon de conduite à un dépistage d’alcoolémie réalisé par l’enseignant au moyen d’un éthylotest. En cas de test positif, ou de refus de se soumettre au dépistage, la leçon sera annulée et facturée à l’élève.

➢

Réservation des leçons de conduite: Les réservations des leçons de conduite se font au secrétariat pendant les horaires d’ouverture. Un planning papier est alors donné à l’élève. Le planning peut être modifié ou des leçons peuvent être annulées par l’auto-école (véhicule- école immobilisé, absence maladie d’un moniteur, planification des examens…) Il est possible de commencer la formation pratique avant l’obtention de l’examen du code. L’ordre de priorité pour la planification des leçons est le suivant :

1. Élèves convoqués à l’examen pratique
2. Élèves ayant obtenu leur code
3. Élèves n’ayant pas obtenu leur code

Prise en charge: Il n’est pas prévu dans nos prestations la prise en charge des élèves en dehors de l’école de conduite. Cependant si la demande est raisonnable, nous pouvons offrir ce service dans les conditions suivantes :

➢ La demande doit nous être formulée à la prise de rendez-vous ou au plus tard 48h avant la leçon de conduite sur les heures d’ouverture du bureau.

 Le trajet supposé par cette prise en charge doit en aucun cas être un élément de perturbation dans le planning du moniteur concerné (horaire ou trop grand décalage d’itinéraire par rapport à la pédagogie en cours). Toute demande ne sera pas automatiquement accordée, seule la direction a la capacité d’accorder cette demande. La systématisation des demandes d’un élève ne peut être mise en place automatiquement et doit être répétée à la prise de rendez-vous Lorsqu’un élève demande que sa leçon débute ou finisse ailleurs qu’à l’auto-école, le temps de trajet du moniteur entre l’auto-école et le lieu du RDV sera déduit du temps de conduite de l’élève.

Annulation des leçons de conduite: Les leçons de conduite doivent être annulées au moins 48h l’avance par téléphone ou sms. Aucune leçon ne peut être décommandée par message sur le répondeur. Toute leçon non décommandée au moins 48 heures ouvrables à l’avance et sans motifs valable sera facturée. Les annulations devront impérativement être faites pendant les heures d’ouverture du bureau.

Déroulement d’une leçon de conduite : En général, une leçon de conduite se décompose comme ceci :

● 5 minutes sont requises pour l’installation au poste de conduite et pour déterminer l’objectif de travail,

• ●  45 à 50 minutes de conduite effective,
• ●  5 à 10 minutes pour faire le bilan de la leçon(pause wc éventuellement).Ce déroulement peut varier en fonction d’éléments extérieurs (bouchon routier…) et/ou des choix pédagogiques de l’enseignant de la conduite/ détermination du ou des objectif(s)/ explication théorique/ mise en application pratique/ bilan et commentaires Toute leçon de conduite débute et se termine à l’auto-école.

Retard : En cas de retard, sans nouvelles de l’élève, le moniteur ne l’attendra pas au-delà de 20 minutes. De plus, la leçon sera facturée.

Tenue vestimentaire : Permis B : prévoir des chaussures plates (talons hauts, et tongs interdits)

ARTICLE 7 : ACCÈS AUX EXAMENS:

➢ Examen théorique : il faut que l’élève fasse régulièrement moins de 5 fautes lors des séances effectuées en salle de code et/ou sur internet. Il faut également que les frais de passage à l’examen du code soient réglés afin d’obtenir la convocation officielle.

➢ Examen pratique : Il faut que les 4 compétences soient validées, qu’un avis favorable soit donné par l’enseignant chargé de la formation et que le compte soit soldé. Aucune présentation à l’examen pratique ne sera faite si le solde du compte n’est pas réalisé . La décision d’inscrire ou non un élève à l’examen est du seul fait de l’établissement. Cette décision est prise en fonction du niveau de l’élève, de sa situation financière auprès de l’auto-école et de l’avis de l’enseignant.

 Les places d’examens sont attribuées par la Préfecture. Ni l’élève, ni l’auto-école ne peut choisir les dates et les horaires des examens. Le résultat de l’examen sera disponible 48h après sur le site : permisdeconduire.gouv.fr (le numéro NEPH demandé est le numéro du livret d’apprentissage) En cas d’échec, le candidat sera placé en liste d’attente gérée par ordre chronologique.

ARTICLE 8 : SANCTIONS :

Tout manquement de l’élève à l’une des dispositions du présent règlement intérieur pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet d’une sanction désignée ci-après :

• ➢  Avertissement oral
• ➢  Avertissement écrit
• ➢  Suspension provisoire
• ➢  Exclusion définitiveLe responsable de l’établissement peut décider d’exclure un élève à tout moment de la formation pour l’un des motifs suivant :

• ➢  Non-paiement
• ➢  Attitude empêchant la réalisation du travail de formation
• ➢  Évaluation par le responsable pédagogique de l’inaptitude de l’élève pour la formation concernée

➢ Non- respect du règlement intérieur
RÈGLES D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ

ARTICLE 1: Principes généraux La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect :

➢ Des prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation ;

➢ De toute consigne imposée soit par la direction de l’organisme de formation soit par le formateur s’agissant notamment de l’usage des matériels mis à disposition.

➢ Chaque personne fréquentant l’établissement doit ainsi veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières en matière d’hygiène et de sécurité. S’il constate un dysfonctionnement du système de sécurité il en avertit immédiatement la direction de l’organisme de formation. Le non-respect de ces consignes expose la personne à des sanctions disciplinaires.

ARTICLE 2 : Consignes d’incendie :

Les consignes d’incendie sont affichées dans les locaux de l’organisme de formation, l’élève doit en prendre connaissance. En cas d’alerte, l’élève doit cesser toute activité de formation et suivre dans le calme les instructions du représentant habilité de l’établissement ou des services de secours. Tout élève témoin d’un début d’incendie doit immédiatement appeler les secours en composant le 112 à partir d’un téléphone portable et alerter le représentant de l’établissement.

ARTICLE 3 : Boissons alcoolisées et drogues :

L’introduction ou la consommation de drogue ou de boissons alcoolisées dans les locaux est formellement interdite. Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner en état d’ivresse ou sous l’emprise de drogue dans l’établissement de l’auto-école.

ARTICLE 4 : Interdiction de fumer :

Il est formellement interdit de fumer dans les salles de formation et plus généralement dans l’enceinte de l’organisme de formation, il en va de même pour le vapotage.

Passage de l’épreuve théorique

A partir de votre inscription à l’auto-école, il n’y a pas de délai pour vous présenter à l’épreuve théorique du code. Cependant, il faudra faire 5 fautes maximum pour être admis, ce qui demande de l’entraînement.
En cas d’échec à l’examen du code de la route, vous pouvez vous représenter à l’examen le jour suivant. En cas de réussite au code, vous devez attendre 48h avant de pouvoir passer l’épreuve pratique.

Inscription à l’examen de conduite

Pour avoir le droit de vous inscrire à l’examen de conduite, vous devez avoir effectué 20 heures de conduite minimum avec un moniteur.
Nous prenons en charge les démarches d’inscription à l’examen de conduite.

Passage de l’examen de conduite

Vous avez 5 ans, à compter de la date d’obtention du code de la route, pour réussir l’examen de conduite.
Durant ce délai, vous avez le droit à 5 tentatives
Au-delà des 5 ans et/ou des 5 tentatives, votre réussite au code n’est plus valable.
Si vous échouez à l’examen de conduite, il vous faut patienter 48h minimum avant de pouvoir vous réinscrire à une prochaine session.

Dans quel centre d’examen passer son permis ?

C’est la préfecture, et non l’auto-école, qui décide à quelle date et heure vous devez passer votre épreuve pratique. Vous êtes prévenu personnellement du jour,du lieu de l’heure. Un enseignant de notre école vous accompagne le jour de l’épreuve et l’examen aura lieu avec le véhicule utilisé tout au long de la formation.

Comment se déroule l’examen ?

L’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire est évaluée par un expert : l’inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière.
Le jour de l’examen, l’épreuve vous est présentée individuellement par l’expert, qui vous précise ce que vous allez devoir faire :

• Réaliser un parcours empruntant des voies à caractère urbain, routier et/ou autoroutier
• Suivre un itinéraire ou vous rendre vers une destination préalablement établie, en vous guidant de manière autonome, pendant une durée globale d’environ cinq minutes
• Réaliser une manœuvre

• Procéder à la vérification d’un élément technique à l’intérieur ou à l’extérieur du véhicule et répondre à une question en lien avec la sécurité routière et une question en lien avec les premiers secours ;
• Appliquer les règles du code de la route, notamment les limitations de vitesse s’appliquant aux élèves conducteurs ;
• Adapter votre conduite dans un souci d’économie de carburant et de limitation de rejet de gaz à effet de serre ;
• Faire preuve de courtoisie envers les autres usagers, et notamment les plus vulnérables.
• Un test de vue : l’examinateur pourra par exemple vous demander de lire la plaque d’immatriculation de la voiture se trouvant devant vous, ou de lire une inscription sur un panneau pour vérifier votre vue.
• Un freinage de précision : la réalisation d’un freinage de précision devra être réalisé soit à l’occasion d’un arrêt imposé par la signalisation ou en utilisant un repère vertical précis et visible, selon les consignes de votre examinateur.

L’évaluation réalisée par l’expert est basée sur des textes réglementaires et instructions précises qui en fixent les modalités. L’évaluation consiste en un bilan des compétences nécessaires et fondamentales devant être acquises pour une conduite en sécurité, car la conduite est un acte difficile qui engage une responsabilité forte.

L’expert s’attache à valoriser vos acquis comportementaux plutôt que vos faiblesses. Il réalise ainsi un inventaire des points positifs et des points négatifs restitués par rapport à une compétence donnée. Un échange entre l’expert et vous peut s’instaurer au cours de l’épreuve.
A l’issue de l’épreuve, l’expert retranscrit de façon formelle ce bilan de compétences dans une grille d’évaluation.

La notation à l’examen pratique

Le candidat devra obtenir au moins 20 points sur 31 points, pour réussir son examen. BIEN SUR IL Y A TOUJOURS DES ERREURS ÉLIMINATOIRES. Cependant certains points sont très facile à obtenir :

• Savoir s’installer et assurer la sécurité à bord 0 – 1 ou 2 points
• Les vérifications intérieures et extérieures 0 – 1 – 2 ou 3 points,
• Courtoisie au volant 1 points bonus
• La conduite économique et respectueuse de l’environnement 1 points bonus

Ce qui fait déjà 7 points sur 20

Seront notées aussi, l’analyse des situations, l’adaptation aux situations et la conduite autonome (suivre un itinéraire pendant quelques minutes ou se rendre à un endroit donné). Chacun de ces éléments obtiendra 0 – 0,5 ou 1 point.

Il y aura aussi une manœuvre.

Apprendre à conduire est une démarche éducative exigeante qui, demande à l’élève de la concentration, de l’assiduité, de la motivation.

Le parcours qui vous est proposé vous permettra de progresser dans votre formation pour vous amener en situation de réussite aux examens du permis de conduire.

En vous engageant dans cette formation à la conduite à la sécurité routière au travers de la signature du contrat, vous vous engagez à suivre obligatoirement le parcours de formation suivant :

Parcours théorique

La formation théorique qui porte sur des questions « d’entraînement au code » pourra être suivi à votre rythme soit dans les locaux de l’école de conduite avec un support média (Télévision), et / ou avec un enseignant (vérifier les heures de présence de l’enseignant sur ce site ou en agence).

La formation portant sur des thématiques spécifiques se déroule collectivement, dans les locaux de l’école de conduite, et est dispensée en présence d’un enseignant de la conduite et de la sécurité routière titulaire d’une autorisation d’enseigner en cours de validité.

En fonction de votre emploi du temps, vous venez au cours à votre rythme. Pensez à vérifier les jours, les horaires et les thématiques sur le tableau d’affichage ou sur notre site internet

Nous vous conseillons vivement de consulter le programme de formation préparatoire à l’examen code ETG et Formation théorique tous permis (affiché dans nos locaux ou consultable sur notre site internet).

La formation théorique porte sur la connaissance des réglementations concernant la circulation et la conduite d’un véhicule ainsi que sur le comportement du conducteur.

Cette formation (entraînement au code) pourra être suivie dans les locaux de l’école de conduite et avec un enseignant ou via Internet par le système Code rousseau.

Nos cours de code durent 1 heure et sont dispensés de manière collective, dans les locaux de l’école de conduite, par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière titulaire d’une autorisation d’enseigner en cours de validité.

Ils se déroulent en deux phases : un cours de 30 minutes par un enseignant et un test de 20 questions sur le thème abordé.

La formation théorique porte sur :

– la vigilance et les attitudes à l’égard des autres usagers de la route ;
– les effets dus à une consommation d’alcool, de drogues et de médicaments sur la conduite ;
– l’influence de la fatigue sur la conduite ;
– les risques liés aux conditions météorologiques et aux états de la chaussée ;
– les usagers vulnérables ;
– les spécificités de certaines catégories de véhicules et les différentes conditions de visibilité de leurs conducteurs. – les gestes de premiers secours ;
– les précautions à prendre en montant et en quittant son véhicule;
– le transport d’un chargement et de personnes ;
– la réglementation relative à l’obligation d’assurance et aux documents administratifs liés à l’utilisation du véhicule.

Les cours thématiques

Les cours seront dispensés, dans les locaux de l’école de conduite, par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière titulaire d’une autorisation d’enseigner en cours de validité. Ils durent entre 30 minutes et 1 heure. Une thématique est traitée par cours.

L’enseignant se sert d’un support créer en interne, permettant d’animer chaque séquence.

Les thématiques traitées sont les suivantes :

– les effets dûs à la consommation d’alcool, de drogues et de médicaments sur la conduite; – l’influence de la fatigue et de la somnolence sur la conduite;
– Les risques liés au chargement du véhicule et l’importance de la ceinture de sécurité.
– Vitesse

– Distracteurs
– Réglementation spécifique sur l’arrêt et le stationnement. – Réglementation sur les règles de priorités.

Parcours pratique

Pour que l’apprentissage de la conduite et de la sécurité routière prenne tout son sens, la formation se déroule sous le format de l’alternance.

Pendant la phase pratique, vous serez amené à circuler :

– en ville ;
– en rase campagne ;
– sur autoroute ;
– de nuit (leçons prises en hiver).

Des conduites « voyage école » vous seront proposés : (déjà inclus dans les forfaits)

Il permet de partir en groupe de deux à trois élèves et un enseignant, les élèves conduisent à tour de rôle sur une journée (6 heures).

Avant de partir, les élèves préparent avec l’enseignant, le contenu du stage et définissent des objectifs communs. De l’écoute pédagogique vous sera proposée, les explications de l’enseignant sera mutualisée.

En quoi consiste l’écoute pédagogique ? Pendant qu’un élève conduit, vous l’observez, vous écoutez les explications et les conseils de l’enseignant et vous participez de manière active en faisant part de vos observations et de vos réflexions.

Quatre compétences sont enseignées et doivent être acquises en fin de formation :

– maîtriser le maniement du véhicule dans un trafic faible ou nul ;
– appréhender la route et circuler dans des conditions normales ;
– circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers ; – pratiquer une conduite autonome, sûre et économique.

Chaque compétence et sous-compétences seront traitées en abordant les points suivants :

– le pourquoi ;
– le comment ;
– les risques ;
– les influences de l’entourage· et du mode de vie de l’élève
– les pressions exercées par la société, telles que la publicité, le travail… ; – l’auto-évaluation.

L’ensemble du programme de formation est détaillé dans le livret d’apprentissage et dans la fiche de suivi de chaque élève.

Lorsque l’ensemble des compétences requises sera validé, votre formateur pourra alors vous présenter aux épreuves du permis de conduire.

Se former dans la durée Formation Accessible à partir de 15 ans avec un passage d’examen dès 17 ans!

PHASE 1 : FORMATION INITIALE

• Une évaluation préalable
• Une formation théorique
• Un examen théorique
• Une formation pratique (20h de cours minimum)

PHASE 2 : CONDUITE ACCOMPAGNÉE

• Un rendez-vous préalable d’une durée minimum de 2h
• Une phase de conduite d’un an minimum sur au moins 3000 km, en compagnie d’un ou plusieurs accompagnateurs
• Deux rendez-vous pédagogiques de 3h au cours de la phase de conduite

Augmenter ses chances de réussite

74% de taux de réussite contre 55% pour la filière B traditionnelle La conduite accompagnée garantie une meilleure sécurité

Les avantages

Avantages tarifaires des compagnies d’assurance

• Surprime de la 1ere année diminuée de 50%
• Suppression de la surprime la 2ème année si l’élève n’a occasionné aucun accident

PERMIS PROBATOIRE

Période probatoire réduit à 2 ans, au lieu de 3 pour les conducteurs issus de la formation traditionnelle

MOINS D’ACCIDENT

Quatre fois moins d’accidents que les conducteurs issus de la formation traditionnelle au cours des premières années de conduite

LES ACCOMPAGNATEURS DOIVENT

être titulaire du permis B depuis au moins 5 ans sans interruption
obtenir l’accord de l’assureur – ne pas avoir de condamnation pour certains délits (alcool, stupéfiants…) être mentionné dans le contrat signé avec l’école de conduite

participer à l’évaluation de la dernière étape de la formation

DOCUMENTS À PRÉSENTER LORS D’UN CONTRÔLE ROUTIER

• Le formulaire de demande de permis « 02 » ou sa copie
• Le livret d’apprentissage AAC
• Le disque « Conduite Accompagnée » apposé à l’arrière du véhicule
• Le permis de conduire de l’accompagnateur